§1Éditeur du site
- Éditeur
- Plaany, projet édité par son fondateur à titre personnel (société en cours de constitution)
- Adresse
- Bruxelles, Belgique
- Numéro d'entreprise et TVA
- Attribués à la constitution de la société
- hello@plaany.com
- Site web
- plaany.com
§2Responsable de la publication
Le responsable de la publication du site et de ses contenus éditoriaux est le fondateur de Plaany, joignable à hello@plaany.com.
§3Hébergement
Le site plaany.com est hébergé par :
- Raison sociale
- Vercel Inc.
- Adresse
- 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
- Site
- vercel.com
La base de données et l'authentification sont hébergées dans l'Union européenne :
- Raison sociale
- Supabase Inc.
- Région
- Francfort, Allemagne (
eu-central-1) - Site
- supabase.com
§4Prestataires techniques
Plaany s'appuie aussi sur des prestataires pour les paiements (Stripe), l'envoi des e-mails (Resend), la mesure d'audience (Vercel, PostHog), le suivi des erreurs (Sentry), la modération automatique des messages (OpenAI), les cartes (Mapbox) et la protection anti-robot (Cloudflare). La liste complète, avec le rôle et la localisation de chacun, figure au §7 de la Politique de confidentialité.
§5Contact
Pour toute question, remarque, signalement ou demande :
- Email général : hello@plaany.com
- Demandes RGPD : hello@plaany.com (objet : « RGPD »)
- Signalement d'un contenu illicite : hello@plaany.com (objet : « Signalement »)
Point de contact au sens du règlement (UE) 2022/2065 sur les services numériques : hello@plaany.com, en français, en néerlandais ou en anglais, pour les utilisateurs comme pour les autorités.
§6Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant la Plateforme (structure, code source, graphismes, logos, icônes, textes, maquettes, illustrations, base de données, photographies originales) est la propriété de l'éditeur de Plaany ou de ses concédants, et protégé par les lois belges et européennes en matière de propriété intellectuelle (droit d'auteur, marques, bases de données).
Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation, traduction ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles XI.164 et suivants du Code de droit économique.
Les contenus publiés par les utilisateurs (demandes, photos de portfolio, avis) restent la propriété de leurs auteurs ; ceux-ci accordent à Plaany une licence d'utilisation limitée à la fourniture du service, détaillée au §9 des CGU.
§7Marques et logos tiers
Les noms, marques, logos et signes distinctifs de tiers cités sur la Plateforme (Stripe, Supabase, Vercel, Google, Apple, Instagram, etc.) appartiennent à leurs propriétaires respectifs. Ils servent uniquement à identifier les services utilisés, sans lien d'affiliation au-delà de ce qui est explicitement mentionné.
§8Données personnelles
Le traitement des données personnelles est détaillé dans notre Politique de confidentialité, conforme au RGPD (règlement (UE) 2016/679) et à la loi belge du 30 juillet 2018 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel.
L'autorité de contrôle compétente est l'Autorité de protection des données (APD).
§9Cookies
Le site ne dépose aucun cookie publicitaire. La mesure d'audience (Vercel, PostHog) ne s'active que si tu l'acceptes dans la bannière, et tu peux changer d'avis à tout moment avec le lien « Gérer les cookies » en bas de chaque page. Le détail figure dans la section Cookies de la Politique de confidentialité.
§10Liens externes
La Plateforme peut contenir des liens vers des sites tiers. Plaany n'exerce aucun contrôle sur ces sites et n'est pas responsable de leur contenu, de leur politique de confidentialité ou de leurs pratiques.
§11Médiation des litiges de consommation
Pour un litige de consommation, tu peux saisir gratuitement le Service de Médiation pour le Consommateur. Si tu résides dans un autre pays de l'Union européenne, la Commission européenne liste les organismes de règlement des litiges de chaque pays : consumer-redress.ec.europa.eu.
Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes relève de la juridiction prévue par les CGU.
§12Crédits
- Design et direction artistique : Plaany.
- Typographie : Gotham (licence commerciale Hoefler & Co).
- Icônes : jeu d'icônes SVG propre ; quelques icônes issues de Feather Icons (licence MIT).
- Photographies d'illustration : Unsplash (licence Unsplash).
- Technologies : Astro, Next.js, Supabase, Stripe, Vercel.
On répond en moins de 48 h.
Si ce document ne couvre pas ta situation ou si quelque chose n'est pas clair, écris-nous directement, pas de formulaire, pas de bot.
hello@plaany.com